Formalités d’entrée et de transit aux États-Unis

Le bureau des douanes et de la protection des frontières des États-Unis impose des règles strictes aux voyageurs désirant se rendre aux États-Unis ou transiter par ce pays.

Air New Zealand refuse de transporter les clients se rendant aux États-Unis ou transitant par ce pays s'ils ne possèdent pas un passeport biométrique et, le cas échéant, un visa valide. Des informations supplémentaires sur le transit à Los Angeles sont disponibles ici.

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Ce passeport bénéficie d'une sécurité améliorée et est équipé d'une puce. L'emplacement de la puce varie d'un pays à l'autre.

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Un passeport est lisible par une machine s'il possède deux lignes imprimées à la machine sous la photo d'identité.

 

En vertu du programme d'exemption de visa, les passagers éligibles qui sont des citoyens de pays éligibles peuvent voyager aux États-Unis pour des vacances ou pour des motifs professionnels, pendant une période pouvant aller jusqu'à 90 jours, sans nécessiter de visa. Ce programme d'exemption ne s'applique pas aux personnes désirant étudier ou travailler, ni à celles désirant séjourner plus de 90 jours. Vous devez posséder un billet aller-retour ou un billet vers une autre destination. Toutefois, la destination finale ne peut pas être le Canada, le Mexique ou les pays des Caraïbes (sauf si vous êtes un résident d'un de ces pays). Chaque voyageur (y compris les enfants) doit posséder un passeport biométrique individuel valide conforme aux exigences suivantes et doit se procurer une autorisation ESTA (système électronique d'autorisation de voyage) avant le départ :

  • Le passeport doit être un passeport biométrique ;
  • Le passeport doit posséder une zone lisible par une machine sur la page biographique ;
  • Le passeport doit être lisible par une machine et posséder une photographie numérique.
Qu'est-ce qu'un passeport biométrique ?

Un passeport biométrique est équipé d'une puce capable de stocker des informations numériques. Conformément aux normes internationales, la photo du titulaire du passeport ainsi que les informations indiquées sur la page de la photo doivent être stockées dans la puce. Certains pays peuvent également décider d'enregistrer dans la puce d'autres identifiants biométriques comme les empreintes digitales ou des photographies de l'iris.

Tous les passagers qui voyagent en vertu du programme d'exemption de visa doivent posséder un passeport biométrique. Un passeport biométrique est reconnaissable par le symbole suivant sur la couverture et la page de photo :

Ce passeport bénéficie d'une sécurité améliorée et est équipé d'une puce. L'emplacement de la puce varie d'un pays à l'autre.

Est-ce que mon passeport est lisible par une machine ?

Conformément aux spécifications internationales, les données biographiques d'un passeport lisible à la machine sont contenues dans la page de la photo. Un passeport est lisible par une machine s'il possède deux lignes imprimées à la machine sous la photo d'identité comme illustré par l'exemple ci-dessous.

Est-ce que mon passeport biométrique possède une photo numérique ?

Les photos numériques sont scannées directement sur la page du passeport ce qui supprime le contour physique de la photo qui existe lorsqu'une photo traditionnelle est collée ou laminée.

Que se passe-t-il si mon passeport n'est pas conforme avec les critères du programme d'exemption de visa ?

Vous pouvez soit demander un visa pour les États-Unis, soit remplacer votre passeport en demandant un passeport biométrique. Demander un nouveau passeport biométrique vous évite les démarches laborieuses et le coût associés à une demande de visa pour les États-Unis chaque fois que vous voyagez et est souvent l'option la plus économique.

Si vous demandez un passeport biométrique en vous adressant à votre ambassade dans un pays étranger, vérifiez que cette ambassade est habilitée à produire ce type de passeport. Dans certains cas, ces passeports ne peuvent être émis que dans le pays d’origine.

AVERTISSEMENT : le gouvernement des États-Unis a modifié la loi Visa Waiver Program Improvement and Terrorist Travel Prevention Act de 2015 qui dispose que les voyageurs appartenant aux catégories suivantes ne sont plus éligibles pour voyager ou entrer aux États-Unis en vertu du programme d'exemption de visa (PEV) :

  • Les ressortissants de pays PEV qui se sont rendus ou étaient présents en Iran, en Irak, au Soudan ou en Syrie le ou après le 1er mars 2011 (avec quelques exceptions limitées pour les missions diplomatiques ou militaires au nom d'un pays PEV) ;
  • Les ressortissants de pays PEV qui sont également des ressortissants de l'Iran, de l'Irak, du Soudan ou de la Syrie.

Des informations supplémentaires sur le programme d'exemption de visa sont disponibles en consultant le site web du Department of Homeland Security (ministère de la Sécurité intérieure).

Il est recommandé aux titulaires d'une autorisation ESTA en cours de vérifier le statut de ce visa avant de voyager en consultant le site du bureau des douanes et de la protection des frontières des États-Unis sur esta.cbp.dhs.gov.

Tous les passagers qui voyagent aux États-Unis ou y transitent en vertu du programme d'exemption de visa doivent avoir obtenu une autorisation de voyage ESTA avant leur vol. Il est fortement recommandé d'effectuer les demandes ESTA au moins 72 heures avant votre départ. Toutes les personnes qui ne possèdent pas ou ne peuvent pas obtenir d'autorisation ESTA avant le départ ne pourront pas monter à bord de l'avion et doivent contacter l'ambassade des États-Unis la plus proche.

Les voyageurs doivent consulter le site web du ministère de la Sécurité intérieure des États-Unis et fournir les informations requises. Veuillez noter que des frais de traitement sont appliqués par le ministère de la Sécurité intérieure pour la délivrance d'une autorisation ESTA. Dans la plupart des cas, l'autorisation de voyager aux États-Unis est fournie en quelques secondes. Si la demande est refusée, un visa peut-être demandé par l'intermédiaire d'une ambassade des États-Unis. Dans certains cas, les clients doivent attendre jusqu'à 72 heures pour une autorisation. Le site officiel pour les demandes d'autorisation ESTA est https://esta.cbp.dhs.gov/esta/.

Une fois accordée, une autorisation de voyage est valide pendant deux ans pour des entrées multiples aux États-Unis pour un séjour d'une durée maximale de 90 jours par visite. Une nouvelle demande est requise si un nouveau passeport est obtenu au cours de la période de deux ans ou si les réponses à n'importe quelle question OUI/NON du formulaire ESTA changent. Les passagers qui obtiennent une autorisation ESTA pour voyager aux États-Unis doivent également posséder un billet pour quitter les États-Unis en direction d'un pays dans lequel ils bénéficient du droit d'entrée.

Si vous voyagez dans moins de 72 heures, vous pouvez encore faire une demande d'autorisation ESTA, toutefois nous vous conseillons de consulter le site web du ministère de la Sécurité intérieure des États-Unis pour plus d'informations ou de contacter l'ambassade des États-Unis la plus proche.

Les autorisations ESTA s'ajoutent à l'obligation qu'ont tous les passagers de soumettre des données APIS (système d'information préalable sur les passagers).

Les passagers qui ne sont pas éligibles pour le programme d'exemption de visa doivent obtenir le visa approprié pour voyager aux États-Unis ou y transiter. L'obtention d'un visa nécessite un entretien dans l'ambassade des États-Unis la plus proche et nous vous recommandons de faire votre demande bien avant la date de votre voyage. Veuillez consulter le site web du ministère de la Sécurité intérieure des États-Unis ou contactez l'ambassade des États-Unis la plus proche.

Lorsque vous voyagez aux États-Unis (ou y passez plus de 8 heures en transit vers une autre destination), vous devez indiquer, en plus des informations de votre passeport, le pays dans lequel vous résidez en permanence et votre adresse de séjour aux États-Unis (y compris l'état et le code postal). L'adresse doit être identique à celle que vous indiquerez sur votre formulaire d'arrivée aux États-Unis.

Ces informations doivent être fournies avant de prendre l'avion et peuvent être présentées au moment de votre réservation, à tout moment après celle-ci ou en dernier ressort au moment de votre enregistrement.

Les citoyens américains n'ont pas à fournir d'adresse aux États-Unis. Les résidents permanents des États-Unis qui ne sont pas des citoyens doivent indiquer leur numéro de carte verte à la place de leur adresse aux États-Unis.

US-VISIT est un système électronique servant à vérifier l'identité des personnes arrivant aux États-Unis et à confirmer la conformité avec les politiques de visa et d'immigration. Les visiteurs âgés entre 14 et 79 ans sont soumis au processus US-VISIT, y compris les voyageurs en transit en provenance ou à destination de Londres sur les vols NZ2 ou NZ1. Les visiteurs qui entrent ou qui transitent aux États-Unis en vertu du programme d'exemption de visa sont aussi soumis à US-VISIT.

Exemptions US-VISIT

Les citoyens américains et canadiens ne sont pas soumis au processus US-VISIT. Les visiteurs utilisant certaines catégories de visas A, G et OTAN sont également exempts.

Arrivée aux États-Unis avec le processus US-VISIT

Les agents des services de douane et de protection des frontières prennent 10 empreintes digitales numériques et une photo numérique au cours de l'entretien d'entrée. Ces données sont utilisées pour vérifier votre identité et sont comparées à celles des listes de surveillance. Le processus US-VISIT a lieu chaque fois que vous arrivez aux États-Unis.

Des informations supplémentaires sur US-VISIT sont disponibles dans l'ambassade ou consulat des États-Unis la plus proche ou en consultant www.dhs.gov/us-visit.

La TSA contrôle tous les bagages des passagers avant leur chargement dans l'avion. Même si les contrôles électroniques sont possibles grâce à la technologie, les bagages sont parfois contrôlés manuellement. En collaboration avec plusieurs entreprises, la TSA a développé des verrous qui peuvent être ouverts par les responsables de la sécurité grâce à des clés universelles afin de ne pas avoir à scier les verrous si une inspection manuelle est requise. Si vous souhaitez verrouiller vos bagages, nous vous recommandons d'utiliser un verrou de la TSA lorsque vous voyagez aux États-Unis.

Pour plus d'informations sur les procédures de la TSA, veuillez consulter www.tsa.gov.

Les passagers voyageant en vertu du programme d'exemption de visa (VWP) n'ont pas à remplir le formulaire I-94W (vert). Ce formulaire a été remplacé par l'autorisation ESTA qui doit être obtenue avant l'enregistrement à l'aéroport. Les passagers doivent remplir un formulaire I-94W uniquement en cas de panne du système au moment de l'enregistrement. Tous les passagers voyageant avec un visa papier dans leur passeport doivent remplir le formulaire I-94 (blanc).

Les autorités américaines exigent la présentation de votre formulaire I-94 (blanc) ou, lorsque requis, de votre formulaire I-94W (vert) ou des formulaires d'immigration pour confirmer votre départ des États-Unis. Si vous quittez les États-Unis avec un formulaire I-94W toujours joint à votre passeport, votre départ n'est pas enregistré correctement et vous risquez d'avoir des problèmes à votre prochaine visite. Nous vous recommandons de prendre les mesures nécessaires pour le bon enregistrement de votre départ.

Que se passe-t-il si le départ n'est pas enregistré correctement ?

Votre entrée aux États-Unis à l'occasion de votre prochain voyage ou transit risque d'être remise en question. Si vous voyagez avec un visa américain, celui-ci risque d'être annulé. Si vous voyagez en vertu du programme d'exemption de visa, vous pouvez perdre le droit d'entrée sans visa et être forcé d'obtenir un visa pour les prochaines visites. Dans les deux cas, il est fortement probable que vous serez interdit d'entrée et renvoyé par le premier vol disponible.

Comment puis-je rectifier l'enregistrement de mon départ ?

Envoyez une lettre d'explication aux services de douane et de protection des frontières des États-Unis en joignant la partie du formulaire d'immigration contenue dans votre passeport et incluez des documents supplémentaires tels que :

  • La carte d'embarcation originale au départ des États-Unis ;
  • Les photocopies des tampons dans votre passeport indiquant l'entrée dans un autre pays après votre départ des États-Unis. Toutes les pages du passeport qui ne sont pas totalement vierges doivent être photocopiées ainsi que la page de la photo ;
  • Les bordereaux de salaires datés de votre employeur indiquant votre présence dans un autre pays après votre départ des États-Unis ;
  • Des dossiers scolaires indiquant votre présence dans une école en dehors des États-Unis ;
  • Des reçus nominaux et datés d'achats par carte bancaires après votre départ des États-Unis (vous pouvez effacer le numéro de la carte bancaire).

Si vous envoyez des documents originaux, veuillez conserver une copie car les services de douane et de protection des frontières ne vous rendront aucun document.

Où dois-je envoyer les documents ?

ACS Inc.
1084 South Laurel Road
London, KY 40744
États-Unis

Seule cette adresse doit être utilisée. N'envoyez pas votre lettre à une ambassade ou un consulat des États-Unis ou tout autre bureau des services de douane et de protection des frontières. Seule cette agence est habilitée à corriger l'enregistrement de votre départ.